Marque expirée - Marque en non vigueur

SERMENT D'AMOUR
PIROUZE SARL

Numéro de dépôt :
3416934
Date de dépôt :
17/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
17/03/2016
SERMENT D\'AMOUR de PIROUZE

Présentation de la marque SERMENT D'AMOUR

Déposée le 17 mars 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PIROUZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « SERMENT D'AMOUR »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PIROUZE domicilié(e) 196, rue Victor Hugo,82370 LABASTIDE SAINT PIERRE - 82370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 210 005 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Ali MAHMOUDI PIROUZE domicilié(e) 196, rue Victor Hugo,82370 LABASTIDE SAINT PIERRE - 82370 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERMENT D'AMOUR est expirée depuis le 17 mars 2016.

PIROUZE a également déposé les autres marques suivantes : SARMENT D'AMOUR , SERMON D'AMOUR , AMERETAT , SARMENT D'AMOUR , AMERETAT


PIROUZE SARL - 196, rue Victor Hugo,82370 LABASTIDE SAINT PIERRE - 82370 - France - SIREN 448210005


Monsieur Ali MAHMOUDI PIROUZE - 196, rue Victor Hugo,82370 LABASTIDE SAINT PIERRE - 82370 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-33

Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).